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Phyto-Veto

Modifications apportées à l’annexe 1 du règlement 669/2009

Catégories associées : Marchandise, Phyto-Veto

Le règlement (UE) n°2019/35 modifiant le règlement 669/2009 a été publié le 8 janvier 2019 et entrera en vigueur le 14 janvier 2019. Les principales modifications sont décrites ci-après : Élargissement du champ d’application du dispositif de contrôles renforcés pour […]

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Evolution réglementaire : Règlement d’exécution (UE) 2018/1660

Catégories associées : Phyto-Veto

Depuis le 8 décembre 2018, les pitahayas du Vietnam ainsi que les feuilles de vigne de Turquie sont soumis à des mesures d’urgences plus strictes que les contrôles renforcés à l’importation qui leur étaient jusqu’alors applicables.

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AGRIAL : Un pied sur le marché Nord-Américain des légumes et fruits frais

Catégories associées : Phyto-Veto

La coopérative AGRIAL, basée à Caen (13 000 adhérents / 22 000 salariés / 5,5 milliards d’euros de chiffre d’affaires en 2017), annonce la conclusion d’un partenariat avec Saladexpress inc.,

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Le Ministre Stéphane Travert en visite au HAVRE

Catégories associées : Phyto-Veto

Le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, Stéphane Travert, était en visite au Havre le 2 Août dernier.

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Contrôles à l’importation : modification de l’annexe 1 du règlement 669/2009

Catégories associées : Marchandise, Phyto-Veto

Le règlement (UE) n°2018/941 modifiant le règlement 669/2009 a été publié le 3 juillet et entrera en vigueur le 6 juillet prochain.

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HAROPA-PORT DU HAVRE, 1er port français pour l’activité reefer

Catégories associées : Dynamique Portuaire, Phyto-Veto

Premier port français pour l’activité reefer, HAROPA-Port du Havre était présent pour la cinquième fois, sur le salon SEAFOOD qui se tenait du 24 au 26 Avril à Bruxelles. Ce salon s’affirme comme le rendez-vous mondial annuel des professionnels des […]

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Les Professionnels Havrais signent une charte pour développer l’importation de fruits et légumes

Catégories associées : Marchandise, Phyto-Veto

Le 7 Novembre 2017, les professionnels de la place portuaire havraise ont signé une charte de bonne conduite en matière de contrôle phytosanitaire à l’importation.   De gauche à droite : Sophie ANDREÏS, Cheffe du poste frontalier du SIVEP du […]

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Importation de produits biologiques – procédures de dédouanement

Catégories associées : Marchandise, Phyto-Veto

Pour les transitaires qui  participent habituellement aux procédures de dédouanement  de produits  Bio importés de pays tiers,

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Règlement 2017-1142 qui modifie l’annexe 1 du règlement 669/2009

Catégories associées : Phyto-Veto

Les modifications apportées sont les suivantes :

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Règlement 2017-186

Catégories associées : Phyto-Veto

importation de feuille de bétel et de graines de sésame d’Inde

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Modification du règlement 884/2014

Catégories associées : Phyto-Veto

de l’annexe 1 du règlement 669/2009 et nouveau montant des redevances pour le Rce 669/2009.

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Publication règlement d’exécution (UE) 2016/166 de la Commission du 8 Février 2016 / Feuilles de Bétel

Catégories associées : Phyto-Veto

Les résultats des contrôles renforcés réalisés par les autorités compétentes des États Membres dans le cadre de l’application du règlement (CE) n°669/2009

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Publication du règlement 2016/24 modifiant les règlements (CE) n°669/2009 et (UE) n°884/2014

Catégories associées : Phyto-Veto

  Objet : Publication du règlement d’exécution (UE) 2016/24

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Publication du règlement d’exécution (UE) n° 2015/1607

Catégories associées : Phyto-Veto

 de la Commission du 24 septembre 2015 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n° 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) n°882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains […]

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Règlement d’exécution (UE) 2015/525

Catégories associées : Phyto-Veto

modifiant l’annexe 1 du règlement (CE) 669/2009

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Règlement 885/2014 :

Catégories associées : Phyto-Veto

contrôles renforcés à l’importation.

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Modification de l’annexe 1 du règlement 669/2009 et mises au point pour les modalités d’envoi

Catégories associées : Phyto-Veto

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Modification de l’annexe 1 du règlement 669 et modification du modèle de DCE

Catégories associées : Phyto-Veto

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Mise à jour de l’Annexe 1 du règlement 669/2009

Catégories associées : Phyto-Veto

Vous trouverez ci-joint le règlement 718/2014 modifiant l’annexe 1 du règlement 669/2009 :

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Application du règlement 322/2014 :

Catégories associées : Phyto-Veto

réglementant certaines denrées importées du Japon

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Modification de l’Annexe 1 du règlement CE 669/2009

Catégories associées : Phyto-Veto

Publication du règlement d’exécution (UE) n° 323/2014 de la Commission du 28 mars 2014 modifiant les annexes I et II du règlement (CE) n° 669/2009

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Application du règlement CE 669/2009 et mise en place de la redevance

Catégories associées : Phyto-Veto

Redevance et Notion de LOT  

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