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Innovation : Man va tester des camions à Hydrogène

Catégories associées : Innovation

Le constructeur de camions MAN, filiale du Groupe Traton, propose déjà des véhicules électriques à batterie. Mais le constructeur allemand construira des prototypes de véhicules fonctionnant à l’hydrogène dès 2021.

En collaboration avec l’Université de Nuremberg, qui met en place un Campus hydrogène, l’ensemble de l’écosystème hydrogène dans la logistique du transport sera testé, inscrit dans un projet de consortium avec les opérateurs d’infrastructures de Bavière et les partenaires du transport de marchandises. Ces tests seront réalisés sur des longues distances.

De plus, une alliance a été élaborée avec le constructeur japonais Hino, filiale de Toyota, pionnier dans la technologie des véhicules hybrides et des piles à combustible. L’objectif de cette collaboration est le développement de l’électromobilité.

Mais l’expérience de Hino permettra de réduire les délais de production et les coûts de développement.

Matthias GRUNDLER, PDG de Traton, explique étudier avec Hino la façon dont les deux constructeurs vont collaborer, « avec une première évaluation des piles à combustible sur le site de MAN à Nuremberg ». Les lignes actuelles de production de moteurs diesel du site seront progressivement transformées pour développer des moteurs alternatifs.

Source : Actu-transport-logsitique 07.12.2020

Service ferroviaire conteneurs : Marfret / Fluviofeeder étend son offre

Catégories associées : Fer, Fleuve

Un an après son lancement entre Rouen et Bonneuil-sur-Marne, l’offre de service ferroviaire conteneurs de Marfret se renforce entre la Normandie et l’Ile-de-France avec une escale supplémentaire à Gennevilliers. 

En plus de sa rotation hebdomadaire entre les ports de Rouen et de Bonneuil-sur-Marne, le port de Gennevilliers est désormais inclus dans l’offre de service ferroviaire conteneurs de Marfret. Il est dès à présent possible de booker les volumes sur les deux legs : Rouen / Bonneuil-Sur-Marne et Bonneuil-Sur-Marne / Gennevilliers / Rouen.

Cette navette ferroviaire, combinée au service fluvial assuré par MARFRET, constitue un atout majeur pour renforcer les services multimodaux sur l’axe Seine et proposer aux clients HAROPA des solutions logistiques compétitives pour desservir nos territoires.

«Je me réjouis de cette évolution qui confirme ainsi la capacité du port à développer le transport combiné. Ce service permet aussi de connecter les différents terminaux à conteneurs HAROPA – Ports, dont celui de Paris Terminal SA» souligne Antoine Berbain, directeur général de HAROPA – ports de Paris.

Ce nouveau service tire profit du positionnement et de la qualité des liaisons multimodales du port de Gennevilliers.

Outre sa connexion fluviale à la Seine et sa connexion routière à l’A86 et l’A15, le port compte à l’intérieur de son emprise de 400 ha, un réseau de près de 25 km de voies ferrées connectées au réseau ferré national. 

Selon Guillaume VIDIL, Directeur général de Marfret, «l’ajout d’une escale à Gennevilliers s’inscrit dans la stratégie de notre groupe de développer un transport massifié performant et durable pour la desserte de l’Ile-de-France. Le secteur ferroviaire, nouveau pour notre compagnie, nous apporte de nombreux challenges à relever et nourrit l’esprit d’entreprise et d’aventure qui est au cœur de notre ADN».

Source : Communiqué de Presse HAROPA Port de Paris 27.10.2020

Bilan sur 9 mois de partenariat entre la SOLIDEO, HAROPA-PORTS DE PARIS

Catégories associées : Fleuve

Le transport fluvial tient ses engagements pour les chantiers olympiques

Neuf mois après la signature du partenariat entre la SOLIDEO, HAROPA-Ports de Paris et VNF en faveur de la logistique fluviale pour la construction du Village des Athlètes, 125 000 tonnes de déblais ont été évacuées par voie fluviale depuis juin 2020, soit l’équivalent de 6 250 camions (de 20 tonnes) évités en Ile-de-France.

Le transport fluvial est donc un atout majeur pour réduire l’empreinte carbone des chantiers et limiter les nuisances pour les riverains, tout en garantissant la maîtrise des délais de construction des ouvrages olympiques.[…]

Le transport fluvial au service de la transition écologique des Jeux de Paris 2024

[…] Ces évacuations de déblais ont été réalisées à partir des ports de Saint-Denis et de Saint-Ouen-sur-Seine gérés par Ports de Paris et à partir d’une desserte fluviale installée spécialement sur l’Ile-Saint-Denis par VNF grâce au concours de la SEM Plaine Commune Développement. Les déblais ont ensuite été acheminés vers des centres de stockage, de traitement et de valorisation sur les plateformes portuaires de Gennevilliers et de Bruyères-sur-Oise ou vers des carrières de la Seine aval.

Innover pour répondre aux besoins de construction du Village des Athlètes

[…] En anticipation des approvisionnements de matériaux préfabriqués, notamment le bois et le béton bas carbone promus par la SOLIDEO, VNF et HAROPA-Ports de Paris agissent de concert pour accélerer l’émergence de nouveaux services de transport fluvial, avec l’arrivée de nouvelles unités fluviales adaptées aux besoins des entreprises et l’émergence de nouvelles technologies de supervision du trafic fluvial.

Des expérimentations fluviales sont ainsi menées avec des chargeurs pour tester plusieurs scénarii de desserte fluviale des matériaux nécessaires à la construction du Village des Athlètes.

Pour les trois partenaires, il s’agit d’inscrire leur action dans l’héritage 2024 en alliant le recours croissant aux constructions-bois sur le bassin de la Seine, en particulier en Ile-de-France et en Normandie, et le transport fluvial, qui offre des prestations environnementales de premier plan, et toujours plus performants grâce au verdissement de ses motorisations (full-electric, hydrogène-PAC, GTL etc…).

Pour lire le Communiqué de Presse dans son intégralité, cliquez ici

Source : Communiqué de Presse HAROPA-Ports de Paris, SOLIDEO et VNF 06.10.2020

 

Multimodal : signature d’un partenariat stratégique entre l’ADEME et GNTC

Catégories associées : Fer, Fleuve, Route

L’ADEME et GNTC ont signé un partenariat stratégique pour développer et promouvoir le transport combiné en France.

Le report modal vers un mode alternatif à la route, comme le rail ou le fluvial, constitue l’un des leviers pour la décarbonisation du transport de marchandises.

Pour les deux signataires, le transport combiné rail-route est l’un des segments au plus fort potentiel de croissance, s’appuyant sur les déclarations des acteurs de la filière qui ambitionnent un doublement de la part modale du ferroviaire d’ici 2030.

Les deux partenaires vont étudier différents axes de travail : la création d’un Observatoire du Transport Combiné qui permettra de mieux connaitre l’activité du secteur et avoir une visibilité de l’évolution de la filière ; le lancement de nouvelles études sur le report modal, notamment pour la création d’un label sur les chaînes logistiques intégrant le combiné ; la réflexion sur de nouvelles innovations pour favoriser le développement du transport combiné.

Source : L’Antenne – 29.09.2020

Tourisme fluvial : une manière originale et douce de profiter de l’été

Catégories associées : Fleuve

Alors que la navigation de plaisance et de tourisme a progressivement repris sur l’ensemble du réseau géré par Voies Navigables de France depuis la fin du confinement, les chiffres 2019 du tourisme fluvial sur le Bassin de la Seine attestent de l’attrait de ce secteur.

Sur le bassin de la Seine, la navigation de plaisance et les activités des bateaux promenade ont repris progressivement depuis le 22 juin. Depuis le 11 Juillet, ce sont les croisières fluviales qui sont autorisées à redémarrer leurs activités en France, avec de nécessaires adaptations.

Dans le contexte toujours actuel de poursuite de propagation du virus, le tourisme fluvial apparaît plus que jamais comme une façon originale et douce de profiter de l’été, grâce à son offre diversifiée et adaptée à la situation : location de bateaux habitables, plaisance privée et activités fluvestres, notamment.

Fréquentée par une clientèle à très grande majorité étrangère, les bateaux promenades, paquebots fluviaux et les péniches hôtels connaissent une saison 2020 particulièrement problématique en raison des difficultés pour les touristes étrangers à rejoindre l’hexagone. Pour cet été, les professionnels adaptent leur offre afin de maintenir autant que possible leurs activités dans le respect le plus strict des consignes sanitaires et offrent ainsi la possibilité à la clientèle française de découvrir ou redécouvrir une manière douce et originale de profiter de l’été.

Avec plus de 8 millions de passagers transportés en 2019, le tourisme fluvial sur le bassin de la Seine génère plus de 340 M€ de retombées économiques et quelques 2 500 emplois directs selon une étude publiée par VNF en février dernier.

Les bateaux-promenades et croisières fluviales soutiennent tout particulièrement cette activité touristique dans un contexte où les possibilités pour s’évader sur et autour de l’eau sont toujours plus nombreuses et de plus en plus plébiscités.

Les bateaux-promenades proposent des excursions de quelques heures avec ou sans restauration. A Paris, cette filière génère environ 280 M€ de retombées économique pour une flotte de 97 bateaux exploités par près de 40 opérateurs différents.

En 2019, ce sont 7 930 682 passagers (+ 5,7 % par rapport à 2018) qui ont effectué une excursion en bateaux-promenade sur la Seine à Paris, soit une fréquentation supérieure à celle de la Tour Eiffel (6 millions de visiteurs).

Le canal de Saint-Quentin : long de 92,5 km, assure la jonction entre l’Oise, la Somme et l’Escaut. Un joli parcours pour les plaisanciers de Chauny à Cambrai, d’autant plus tranquille que les bateaux de commerce lui préfèrent le canal du Nord. Depuis le musée du Touage et la Maison de pays du Vermandois, un circuit pour vététistes longe le canal de Saint-Quentin jusqu’à Bellenglise avant d’emprunter petites routes et chemins, entre des villages voués à l’agriculture et des lieux de mémoire de la Grande Guerre : cimetières, mémoriaux et vestiges de la ligne Hindenburg.

La Seine aval, entre Paris et Le Havre : partir en croisière sur la Seine ? de nombreuses compagnies de croisières proposent des séjours de plusieurs jours à bord d’une péniche-hôtel ou d’un paquebot fluvial pour découvrir les boucles de la Seine autrement. Plusieurs parcours sont possibles entre Paris et Honfleur pour découvrir des sites patrimoniaux emblématiques lors des escales : les monuments de Paris, la route des impressionnistes (Claude MONET, Camille PISSARRO, Alfred SISLEY..), les nombreux châteaux (Versailles, Martainville, Gaillard…), le coeur de Rouen, tout en profitant de la beauté des paysages. Pour les plus sportifs, le parcours de la Seine à vélo relie la capitale au Havre (76) et à Honfleur (14) sur 500 km de pistes cyclables en suivant le cours sinueux du fleuve. En passant par Giverny, Mantes-la-Jolie et La Roche Guyon, l’itinéraire jalonne les deux rives de la Seine où des bacs gratuits permettent la traversée du fleuve. En arrivant sur l’estuaire, deux options sont possibles, l’une vers Honfleur, l’autre vers Le Havre. Une carte de la Seine à vélo est éditée par Seine Maritime Tourisme.

Le canal latéral à la Marne : une visite de Châlons-en-Champagne, surnommée la « Venise Pétillante », c’est avant tout se laisser porter par ses nombreux cours d’eau. Des balades guidées en barques sont organisées pour visiter le cœur historique et les méandres de la ville. Pour profiter pleinement des chemins de halage du canal latéral à la Marne, une voie verte de 12,5 km permet aux vététistes et aux randonneurs une très belle entrée dans la ville.

Plus d’informations ici : https://www.francevelotourisme.com/les-fleuves-et-rivieres-a-velo

Source : Communiqué de Presse VNF 23.07.2020

L’Europe cofinance un projet HAROPA et VNF

Catégories associées : Dynamique Portuaire, Fleuve

La Commission européenne cofinance le déploiement dans le bassin de la Seine de bornes eau-électricité pour le transport fluvial porté par HAROPA et VNF 

Le 16 juillet 2020, la Commission européenne a publié la liste des projets retenus dans le cadre de l’appel à propositions « Transport 2019 » du Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe1 (MIE) .

La Commission a donc décidé d’apporter 1,8 million d’euros à HAROPA (coordinateur du projet) et VNF afin de cofinancer un projet qui s’inscrit pleinement dans la transition énergétique et le développement durable : la  généralisation sur le bassin de la Seine de la mise en place de bornes eaux-électricité pour le transport fluvial.

L’Union Européenne s’est engagée à déployer des infrastructures pour carburants alternatifs (*). L’objectif de l’Europe est d’atteindre la neutralité carbone en 2050. C’est dans cet objectif que la Commission européenne vient de retenir le projet porté par HAROPA et Voies navigables de France (VNF) : le déploiement de 78 bornes eau / électricité pour l’alimentation à quai des bateaux de fret et de croisière fluviale avec hébergement.

Le projet, d’un budget total de 9,24 millions d’euros, bénéficiera d’une aide européenne de 1,848 million d’euros. Cette aide correspond à 20% du budget global et représente le maximum de ce que peut allouer la Commission européenne pour ce type de projet.

Pour la Commission européenne, ce projet, unique en Europe, s’inscrit intégralement dans l’esprit du Pacte Vert pour l’Europe. Il permettra aux usagers du bassin de la Seine de réduire leurs émissions de CO2 lors de leur stationnement à quai. Avec le déploiement de ces 78 bornes, la Seine sera l’un des premiers fleuves européens à offrir des branchements électriques sur les principales zones de stationnement de son bassin. Catherine RIVOALLON, présidente de HAROPA, se félicite que « les ports du Havre, Rouen et Paris figurent parmi la liste des lauréats grâce à ce projet de verdissement du transport fluvial qui contribuera à l’électrification d’une partie non-négligeable des corridors Atlantique et Mer du Nord Méditerranée du Réseau Transeuropéen de Transport ». La présidente souligne : « HAROPA concrétise ainsi son engagement pour le verdissement de la flotte fluviale affiché dans le volet transition énergétique de notre plan stratégique 2020-2025 ».

Pour Dominique RITZ, directeur territorial VNF Bassin de la Seine, « l’accord de financement de l’Union Européenne constitue un soutien important à la transition énergétique du transport fluvial et va permettre à ce mode de transport d’ores et déjà extrêmement performant au plan environnemental, de conforter son excellence en la matière.

Ce financement est le fruit d’un engagement commun de VNF et HAROPA en faveur d’un mode qui aujourd’hui et encore plus demain, là où il existe, permet de répondre aux aspirations d’une logistique durable et d’une croissance verte. »

Ce projet poursuit plusieurs objectifs de performance écologique et économique. L’accès aux bornes électriques permettra ainsi de :

  • réduire les pollutions atmosphériques (émissions de CO2 et de particules fines) liées à l’usage des groupes électrogènes lorsque les bateaux sont à quai ;
  • économiser chaque année 5 300 tonnes d’équivalent carbone pour l’ensemble des 78 bornes, ce qui correspond à plus de 550 tours de la Terre en avion ;
  • engendrer moins de nuisances olfactives et sonores pour les riverains et pour les navigants ;
  • améliorer la compétitivité économique du transport fluvial grâce aux économies de carburant et des coûts de maintenance des équipements à bord.

(*) directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil datant du 22 octobre 2014

Source : Communiqué de presse haropa 22.07.2020.

Route : le parlement européen approuve la réforme des conditions de travail des chauffeurs routiers

Catégories associées : Route

Proposée par la Commission Européenne en Mai 2017, un compromis concernant la réforme des conditions de travail des chauffeurs routiers avait été trouvé en Décembre 2019. Cette réforme a fait l’objet d’une bataille entre pays de l’Ouest, à qui était reproché un protectionnisme déguisé, et pays de l’Est, accusés de dumping social. La réforme a été adoptée le 7 Avril 2020 par le Conseil et le compromis approuvé par la Commission Transports. Le Parlement européen devra voter en Juillet prochain.

Désormais, les entreprises de transport devront s’organiser afin que leurs chauffeurs rentrent chez eux toutes les 3 ou 4 semaines. Si un chauffeur se trouve loin de chez lui durant sa période de repos hebdomadaire obligatoire, l’entreprise devra payer ses frais d’hébergement.

Pour limiter le cabotage, trois opérations sont autorisées en 7 jours. Et pour empêcher le cabotage systématique, une période de carence de 4 jours sera mise en place avant d’autres opérations de cabotage dans le même pays avec le même véhicule.

Afin d’éviter les fraudes, les passages aux frontières seront enregistrées par tachygraphe. Les entreprises de transport devront « avoir des activités conséquentes dans l’Etat-membre où elles sont enregistrées », ceci pour éviter les sociétés « boites aux lettres ». Et les camions devront rentrer au centre opérationnel de l’entreprise toutes les 8 semaines.

Les règles de détachement des chauffeurs s’appliqueront au cabotage et aux opérations de transport international, avec des exceptions, notamment pour le transit.

Ces mesures ne font pas l’unanimité dans les pays de l’Est qui estiment qu’elles ne sont pas conformes aux règles édictées par le Traité de Lisbonne. Un recours devant la Cour européenne de Justice est à envisager.

Ils craignent enfin« la baisse d’attractivité d’un secteur économique important dans les revenus nationaux et déplorent la pollution générée par les contraintes imposées aux véhicules ».

 

Source : L’Antenne 09.06.2020

Route : des indicateurs pour mesurer l’impact du confinement et du déconfinement

Catégories associées : Route

Le CEREMA a publié sur une plateforme en ligne des indicateurs permettant de mesurer l’impact du confinement et du déconfinement sur le transport routier.

Ces indicateurs reposent sur les données de trafic du réseau routier national non concédé géré par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire, hors Corse. Ces données sont collectées grâce à 1 200 stations de comptage. A terme, les données des principales agglomérations, routes départementales et autoroutes y seront incluses.

Ainsi, le CEREMA souligne que le confinement a eu un impact immédiat sur le trafic qui a chuté de 75 % la première semaine, avant de repartir à la hausse. L’observation des données peut être plus précise grâce à un échantillon plus réduit et l’utilisation des données de 9 stations de comptage. L’observation fait ressortir que «les débits des poids lourds et les poids moyens ont diminué progressivement jusqu’à mi-Avril pour repartir légèrement à la hausse jusqu’au déconfinement », même si le niveau reste encore inférieur à celui avant confinement. A noter que les Régions ne sont pas égales face à cette situation puisque le trafic reprend mieux dans le Sud que dans le Nord.

L’étude du CEREMA met en avant la répartition des nationalités et le tonnage moyen par véhicule. Il en ressort une diminution du pavillon français après crise.

Cliquez sur le lien pour accéder à la plateforme

Fluvial : CFT, Groupe Sogestran, premier transporteur fluvial à naviguer au colza français

Catégories associées : Fleuve

Après des années de collaboration sur le transport fluvial des produits développés par Saipol du groupe Avril, CFT, leader du transport fluvial spécialisé, innove dans le cadre de sa démarche RSE et devient la première entreprise à faire fonctionner un bateau fluvial à Oleo100, l’énergie 100% végétale made in France. Cette première expérimentation fluviale permet à Saipol de développer les débouchés de cette énergie auprès de nouveaux acteurs du transport, et leur offre ainsi la possibilité de réduire leurs émissions de CO2 et de particules fines.

UNE EXPÉRIMENTATION INÉDITE POUR LE TRANSPORT FLUVIAL

La société CFT est le premier transporteur fluvial à choisir Oleo100, une solution alternative jusqu’ici proposée aux flottes captives de poids lourds routiers. Le premier chargement sur l’automoteur « Sandre », choisi pour son activité au coeur de Paris, se fera le 29 mai pour une expérience d’une durée de 6 mois. Les premiers retours techniques et en termes de consommation seront connus et publiés après l’été, avant d’avoir des résultats définitifs en fin d’année. Cette démarche est d’ailleurs soutenue financièrement par Voies Navigables de France à travers son Plan d’Aide à la Modernisation et l’Innovation.

LE TRANSPORTEUR DE COLZA… TRANSPORTÉ AU COLZA

CFT transporte depuis longtemps de l’ester méthylique de colza depuis l’usine de production Saipol vers les dépôts pétroliers pour y être mélangé au gazole et ainsi préparer les carburants B7 et B10 que l’on trouve en station-service.

Puisque cet ester méthylique étant également à l’origine de l’énergie Oleo100, CFT souhaite accroitre les atouts environnementaux du transport fluvial en explorant l’utilisation d’Oleo100, aux côtés de SAIPOL et ainsi rejoindre la communauté Oleo100 d’ores et déjà composée par 80 transporteurs routiers de marchandises et collectivités territoriales.

 

UNE SOLUTION ALTERNATIVE ÉCOLOGIQUE

En attendant les résultats définitifs de cette expérimentation, une réduction de 60 % des émissions de CO2 et jusqu’à 80% des émissions de particules fines a pu être constatée sur les poids lourds routiers, en plus de permettre un engagement dans l’économie locale grâce à un colza d’origine française. Dans un objectif ultime commun de décarbonation totale, les partenaires souhaitent ainsi mettre en lumière les possibilités de réduire significativement et rapidement les impacts environnementaux des activités de transport, notamment sur la Seine et dans l’agglomération parisienne où le transport fluvial revêt une importance cruciale.

 

Source : Communiqué de Presse CFT OLEO 28.05.2020

Phyto-Veto : Contrôles renforcés à l’import en application d’une mesure d’urgence

Catégories associées : Phyto-Veto

le règlement UE n° 2020/625 modifiant le règlement UE 2019/ 1793  a été publié au JOUE le 7 mai 2020.   Il entre en vigueur le 27 mai 2020. Les principales modifications apportées sont reprises ci-après.

 Augmentation de  la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques portant sur :

– les haricots verts en provenance du Kenya (résidus de pesticides), passage à un taux de contrôle de 10 %

– les raisins secs de Turquie  (ochratoxine A ) passage à un taux de contrôle de 10 %

– les grenades  de Turquie (résidus de pesticides) passage à un taux de contrôle de 10 %

Inclusion dans la liste de l’annexe I du rce 2019-1793 des nouvelles entrées suivantes :

les Oranges de Turquie (Denrées alimentaires — fraîches ou séchées) 

Code NC 0805 10,  risque résidus de pesticides.  Fréquence de contrôle 10%

Les Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes (Denrées alimentaires — fraîches ou séchées)
Code NC : 0805 21; 0805 22; 0805 29 

risque résidus de pesticides.  Fréquence de contrôle 5 %

Les Mélanges d’épices du Pakistan (denrées alimentaires)

Code NC : 0910 91 10;  0910 91 90 
risque Aflatoxines  Fréquence de contrôle 50 %

Par ailleurs les feuilles de curry d’Inde qui figuraient dans l’annexe II sont intégrées dans l’annexe I avec une fréquence de contrôle de 50%.  Le certificat sanitaire n’est donc plus exigé.

 

Suppression de la liste de l’annexe I du rce 2019-1793 des entrées suivantes:

– les citrons de Turquie (risque résidus de pesticides)

– les abricots secs ou autrement préparés ou conservés de Turquie (risque sulfites)

– les framboises de Serbie (risque norovirus)

 

Inclusion dans l’annexe II du règlement 2019-1793 (mesures d’urgence)

les graines de sésame du Sésame et d’Ouganda (risque Salmonella), ainsi que les piments (autres que doux) d’Inde et du Pakistan (risque résidus de pesticides) figurant actuellement dans l’annexe I sont transférées à l’annexe II compte tenu du risque sanitaire élevé que ces denrées présentent.

Le niveau de contrôle est le suivant :

Graine de sésame du Soudan : fréquence de contrôle 20%

Graine de sésame d’Ouganda: fréquence de contrôle 20%

Piments d’Inde (autres que doux) fréquence de contrôle 10%

Piments du Pakistan (autres que doux) fréquence de contrôle 20%

 

Modification du champ d’application des contrôles sur certaines denrées

  • l’article 1 paragraphe 3 concernant le champ d’exclusion des contrôles est modifié. Est désormais pris en compte le poids net des denrées et non le poids brut. Certaines catégories d’envois sont exclues du champ d’application du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 à condition que leur poids net n’excède pas 30 kg.
  • sont intégrées dans le champ des contrôles outre les graines de sésame brut, les graines de sésame transformées
  • toutes les entrées concernant les arachides figurant aux annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 incluent désormais les farines d’arachides.
  • toutes les entrées concernant les arachides figurant à l’annexe I incluent désormais, à l’identique de l’annexe II, les tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide.

 

Les interdictions temporaires d’importation

les dispositions relatives à la suspension des importations des feuilles de bétel du Bangladesh et des haricots secs du Nigéria qui figurent respectivement dans les règlements 2014/88 modifié et 2015/943 sont transférées dans le règlement 2019/1793 modifié pour plus de simplicité.  Les deux règlements sont donc abrogés.

 

Dispositions transitoires

Les envois de graines de sésame en provenance du Soudan et d’Ouganda et de piments (autres que doux) d’Inde et du Pakistan  effectués avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement peuvent entrer dans l’Union sans être accompagnés ni des résultats de l’échantillonnage et des analyses ni du certificat officiel.

2020-625-modif annexe1 et 2-2019-1793

Montant des redevances contrôles temporairement renforcés denrées listées en annexe I du règlement 2019-1793

Montant des redevances mesures d’urgence denrées listées à l’annexe II du règlement 2019-1793

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